bonsoir,

J'ai un petit souci avec mon sujet de dissertation : le contrat peut-il être déséquilibré ?
J'ai une ébauche de plan a vous proposer pouvez vous me donnez votre avis et me corriger si possible . Merci

problématique : comment le juge réagit face au potentielle déséquilibre contractuel ?

I - un titre sur le respect du contrat des parties
- choix par les parites du contenu du contrat donc respect de leur choix
-la lésion existe que dans certain cas ( art 1118 c.civ)
-existence déséquilibre en raison d'une mauvaise exécution du contrat
-arrêt canal de craponne

II- possibilité pour le juge de corriger certain déséquilibre
-clause léonine
-l'ajout d'obligation contractuelle (article 1135 c.civ)

Qu'en pensez vous ?